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Dans un environnement économique complexe, marqué par des charges sociales lourdes et par la perspective de baisse des retraites obligatoires, l'épargne salariale apporte des réponses appropriées, tant pour les professions libérales et les dirigeants de TPE/PME/PMI que pour les salariés.
DEBORY, spécialiste de l'épargne salariale, de la retraite et de la rémunération, nous présente les avantages apportés par le Plan Epargne Entreprise (PEE ou PEI) et les solutions financières éligibles à cette formule d'épargne.
Pouvez-vous nous présenter DEBORY ? DEBORY est une structure indépendante, spécialisée dans l'épargne salariale, la retraite et la rémunération. Nous avons créé une plateforme en architecture ouverte pour pouvoir offrir le meilleur de chaque acteur (gestion financière indépendante et tenue de comptes bancaire) à nos clients. Nous travaillons quasiment exclusivement par le biais d'apporteurs d'affaires indépendants (conseillers en gestion de patrimoine et courtiers).
En quoi votre approche est-elle différente ? Notre approche est complètement différente des offres bancaires classiques qui, la plupart du temps, ne proposent que les FCPE de la banque. En ce qui nous concerne, au sein de leur plan d'épargne entreprise, nos clients ont accès à dix sociétés de gestion différentes choisies parmi les plus performantes et les plus reconnues. La tenue de comptes est effectuée par CREELIA, une filiale du Crédit Agricole, l'un des plus importants et l'un des meilleurs intervenants du marché. La démarche de mise en place est très simplifiée et la souplesse du produit permet de répondre aux besoins de tout type d'entreprise. Enfin, via Internet, nos partenaires conseillers indépendants ainsi que les souscripteurs des PEE peuvent suivre l'évolution de chaque plan et des supports financiers.
En quelques mots, expliquez-nous le fonctionnement d'un PEE ou PEI. Le PEE (Plan Epargne Entreprise) est un système collectif d'épargne qui offre aux salariés de l'entreprise la faculté de participer, avec l'aide de celle-ci, à la constitution d'un portefeuille de valeurs mobilières. Ce système combine un cadre collectif défini au niveau de l'entreprise et une initiative individuelle du salarié qui peut librement faire des versements volontaires dans son PEE. Le PEE permet au salarié, ainsi qu'au chef d'entreprise (jusqu'à 250 salariés), de se constituer une épargne par le biais de versements volontaires, mais aussi et surtout par l'accompagnement de l'entreprise qui peut verser un abondement pouvant aller jusqu'à 300 % du versement effectué (plafonné à 2 769 € en 2010). Les sommes investies sur le PEE sont disponibles après cinq ans. A ce moment là, elles sont récupérables sous la forme d'un capital et exonérées d'impôt sur la plus-value (hors prélèvements sociaux).
Existe-t-il des possibilités de déblocage anticipé ? Oui, le législateur a prévu un certain nombre de cas de déblocage anticipé sans pénalités fiscales. Parmi les plus courants, citons le mariage ou la conclusion d'un PACS, la naissance du troisième enfant, le divorce ou la séparation en présence d'enfant à charge, la création ou la reprise d'une entreprise, la cessation du contrat de travail, l'acquisition ou l'agrandissement de la résidence principale, le décès ou l'invalidité. La validité de la plupart des cas de déblocage anticipé est limitée à six mois à compter de la date de la survenance de l'évènement.
Quels sont les avantages fiscaux du PEE ? L'entreprise peut verser sur le compte du bénéficiaire (le salarié ou le chef d'entreprise) des sommes sous forme d'abondement, d'intéressement ou de participation. Ces sommes échappent à toutes charges sociales (hors forfait social de 4% en 2010, et CSG/CRDS), ainsi qu'à l'impôt sur le revenu lorsque les capitaux versés sur le plan d'épargne entreprise proviennent de la participation ou de l'intéressement. Ainsi, le PEE permet une optimisation significative de la rémunération. Il est important de noter que le chef d'entreprise (jusqu'à 250 salariés) est aussi éligible. Il peut donc lui aussi bénéficier de ces mécanismes fiscalement particulièrement favorables.
Qui peut en ouvrir un ? Les mécanismes d'épargne salariale sont collectifs, ils concernent tout type d'entreprise ayant au moins un salarié, en plus du mandataire social. Un PEE peut donc être ouvert aussi bien chez une profession libérale que dans une TPE ou PME. C'est la souplesse du produit utilisé et la réflexion au moment de la mise en place qui permet d'adapter la solution à la situation de chacun selon les besoins du dirigeant.
Sur quels supports peut-on investir ? En dehors des avantages fiscaux dont nous venons de parler, le PEE est clairement un placement financier. Le choix des supports et leurs performances sont donc des éléments très importants. La plupart des offres distribuées par les acteurs traditionnels mettent à disposition uniquement les " fonds maison " sous la forme de profils prudents, équilibrés ou offensifs. Ce manque de choix est souvent très préjudiciable en termes de performances. Dans l'offre de DEBORY, le bénéficiaire retrouve une gamme très large investie sur une dizaine de sociétés de gestion indépendantes, issues d'une sélection faite parmi les meilleurs gérants. Concrètement, sur notre PEE, vous pouvez investir chez Carmignac Gestion, Tocqueville Finance, la Financière de l'Echiquier, DNCA Finance, Sycomore Asset Management, UFG-LFP, etc.
Les performances ont-elles été satisfaisantes en 2009 ? Selon leur sensibilité, nos clients choisissent parmi plus de vingt supports pour constituer leur portefeuille. En 2009, ceux qui ont misé sur la prudence ont pu investir sur ERES LFP Régularité (+ 11,8%) ou ERES DNCA Eurose (+ 16,1%). D'autres ont préféré des supports équilibrés tels que ERES Carmignac Equilibre (+ 19,1%), un FCPE comprenant quatre fonds de Carmignac Gestion ou ERES DNCA Evolutif (+ 21,8%). Enfin, ERES Echiquier Actions, composé de plusieurs fonds actions gérés par la Financière de l'Echiquier, (+ 42,8%) est l'un des fonds préféré de ceux qui recherchent une gestion dynamique. Tous ces fonds, et d'autres, pouvant bien sûr être panachés.
Le PERCO/PERCOI est un parfait complément du PEE. Comment fonctionne-t-il ? Le PERCO est un plan d'épargne retraite collectif. Il fonctionne comme le PEE à la différence que les sommes versées sont bloquées jusqu'à l'âge de la retraite et bénéficient de moins de cas de déblocage anticipés que le PEE. Il bénéficie lui aussi d'un abondement, dont le montant peut être le double de celui du PEE (5 539 €). Les deux pouvant se cumuler. Au terme, au moment de la liquidation des droits retraite, les sommes sont récupérables sous la forme d'un capital ou d'une rente viagère. Le choix se fait au moment du déblocage. Le PERCO est le seul produit d'épargne retraite collectif en entreprise qui permet une sortie en capital, exonéré d'impôt sur la plus value (hors prélèvements sociaux).
Peut-on transférer son PEE ? Le marché du transfert est très actif en épargne salariale, les entreprises peuvent facilement changer d'acteur pour leur plan d'épargne. Les principaux motifs de transfert sont les incidents de gestion (tenue de comptes ou gestion financière), le manque de suivi, et ce même pour des grandes PME, et bien entendu des performances décevantes pour les FCPE. Grâce à son offre innovante, DEBORY a récupéré de nombreux plans. Aujourd'hui, nous avons plus de 330 millions d'euros d'encours et près de 4 000 entreprises nous ont fait confiance. Parmi celles-ci, de belles PME ou grandes entreprises comme : Moët et Chandon, Eramet, Siemens, Saupiquet, Toyota Industrial Equipment, Deutsche Bank, … |